Cote MC/ET/XXXIX/48

Période 1616 - 1616

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude I MÉNARD, 6 janvier 1611 - 23 novembre 1645 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XI/153

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alexis HERVY, juillet 1644 - 13 juin 1653 (étude XI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XI/87

Période 1607 - 1607

Fonds Minutes et répertoires du notaire Mathurin PÉRIER, 10 juin 1589 - 3 septembre 1626 (étude XI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4099

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Var

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXXII/2

Période 1520 - 1520

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS, mai 1500 - 1530 (étude CXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20040199/102

Période 1901 - 2000

Fonds Fonds privés du domaine de la culture ; Archives d'associations ; Maison des artistes (XXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 279 Edepot 905

Période 1358 - 1813

Fonds 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône