Cote F/1dII/L/8

Période 1816 - 1816

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1852 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/X/421

Période 1732 - 1732

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis de LA FOSSE, 7 avril 1731 - 21 juin 1748 (étude X)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/X/421

Période 1732 - 1732

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis de LA FOSSE, 7 avril 1731 - 21 juin 1748 (étude X)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/891

Période 1777 - 1793

Fonds Cultes. Lettres de prêtrise et démissions (décret du 23 brumaire an II) (1777-an II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 37 Z 322

Période 1819 - 1819

Fonds 37Z - Fonds Tavet Delacour

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

Cote BB/30/220

Période 1822 - 1828

Fonds Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1 S 510

Fonds 1S - Partitions de musique

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales