Cote F/7/10852/B

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/332

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/310

Période 1737 - 1737

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/306

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1840 - 1840

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre André FOURNIER, 10 juillet 1832 - 26 février 1859 (étude CIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LII/634

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/185

Période 1572 - 1572

Fonds Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/380

Période 1725 - 1725

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XX/126

Période 1573 - 1573

Fonds Minutes et répertoires du notaire Didier de LA FRONGNE, 1568 - 1596 (étude XX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1762 - 1762

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean François LESCUYER, 4 avril 1748 - 1er février 1769 (étude V)

Lieu de conservation Archives nationales