Cote 19940490/6

Période 1937 - 1937

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels commençant par Q (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Pierre FOURNIER, 3 juin 1761 - 14 juillet 1786 (étude XLI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Pierre FOURNIER, 3 juin 1761 - 14 juillet 1786 (étude XLI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1824 - 1824

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne DAMAISON, 30 mars 1812 - 19 novembre 1844 (étude XXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1821 - 1821

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne DAMAISON, 30 mars 1812 - 19 novembre 1844 (étude XXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXX/159

Période 1701 - 1701

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine BLANCHARD, 30 janvier 1681 - 22 août 1701 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/59

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine FORTIN, 19 décembre 1552 - décembre 1579 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1805 - 1805

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas Philippe FOUCHER, 9 novembre 1802 - 30 août 1834 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/891

Période 1777 - 1793

Fonds Cultes. Lettres de prêtrise et démissions (décret du 23 brumaire an II) (1777-an II)

Lieu de conservation Archives nationales