Pérès, Marcel (1943-) autorité de qualité

Date de naissance :

20 mars 1943

Description :

haut-fonctionnaire français

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Marcel Peres

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Marcel Pérès

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  • Archives nationales 25

Dates

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PERES, Marcel

Cote 20120343/17

Période 1996 - 2003

Fonds Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dictionnaire biographique des préfets depuis 1982

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Cote 19920421/1-19920421/12

Période 1986 - 1992

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Statut de l'élu local

Cote 19920421/1-19920421/3

Période 1990 - 1992

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Polices municipales

Cote 19920421/10

Période 1987 - 1991

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Réactions au projet de loi

Cote 19920421/2

Période 1990 - 1992

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Vote du projet de loi et mise en oeuvre

Cote 19920421/3

Période 1990 - 1992

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Fonction publique territoriale

Cote 19920421/3-19920421/8

Période 1986 - 1991

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Filière médico-sociale et sportive

Cote 19920421/8

Période 1989 - 1991

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Aménagement du territoire

Cote 19920421/9

Période 1987 - 1990

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Réforme de la législation encadrant le financement des campagnagnes électorales

Cote 19920421/11

Période 1989 - 1990

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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