Cote F/1dII/M/6

Période 1812 - 1812

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940462/230

Période 1937 - 1937

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3575

Période 1795 - 1796

Fonds Intérieur ; Police. Demandes de passeports (1793-1818)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/412

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1829 - 1829

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles FROGER-DESCHESNES, 6 janvier 1827 - 19 juin 1839 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1843 - 1843

Fonds Minutes et répertoires du notaire André GIRARD, 5 octobre 1825 - 26 novembre 1847 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1830 - 1830

Fonds Minutes et répertoires du notaire Adrien Florent BELLOT, 4 juillet 1829 - 3 octobre 1832 (étude XLII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/878

Période 1777 - 1793

Fonds Cultes. Lettres de prêtrise et démissions (décret du 23 brumaire an II) (1777-an II)

Lieu de conservation Archives nationales