Cote 19940462/462

Période 1929 - 1938

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/483

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIX/356

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles LE MAIRE, 18 juin 1787 - 26 août 1805 (étude XLVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/239

Période 1735 - 1735

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/239

Période 1735 - 1735

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4032

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Hérault à ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1 J 277

Période 1842 - 1846

Fonds Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée

Lieu de conservation Archives départementales de la Creuse