Cote 19970581/2

Période 1873 - 1877

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1873-1877)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/2

Période 1873 - 1877

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1873-1877)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/263

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis André CLAIRET, 17 mai 1782 - 25 février 1806 (étude LXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/376

Période 1749 - 1749

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1740 - décembre 1749 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940685/715

Période 1977 - 1994

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en appl...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1825 - 1825

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Thomas AUBOUIN, 22 décembre 1810 - 6 mai 1833 (étude CXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1 J 741

Période 1754 - 1763

Fonds Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée

Lieu de conservation Archives départementales de la Creuse

Cote 3 E 513/199

Période 1888 - 1889

Fonds Minutes et répertoires notariaux

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire