Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940464/55

Période 1931 - 1931

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de NA à NY (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940464/55

Période 1926 - 1926

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de NA à NY (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1852 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/571

Période 1852 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXX/374

Période 1762 - 1762

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean PRIGNOT de BEAUREGARD, 27 août 1757 - 5 décembre 1771 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/451

Période 1775 - 1775

Fonds Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1766 - décembre 1775 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales