Cote 19930013/10

Période 1942 - 1986

Fonds Ministère de l'Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration cent...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/495

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/L/32

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean I CHAUSSIÈRE, juin 1641 - 2 avril 1665 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXV/593

Période 1714 - 1714

Fonds Minutes et répertoires du notaire Gabriel MESNIL, 10 octobre 1710 - 22 février 1734 (étude XXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXX/166

Période 1703 - 1703

Fonds Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXX/166

Période 1703 - 1703

Fonds Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/63

Période 1607 - 1607

Fonds Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXVIII/233

Période 1703 - 1703

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean BOUTHEVILLE, 12 mars 1691 - 8 juillet 1708 (étude CXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXVIII/236

Période 1704 - 1704

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean BOUTHEVILLE, 12 mars 1691 - 8 juillet 1708 (étude CXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19800475/508

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

Lieu de conservation Archives nationales