Cote F/1dII/P/3

Période 1816 - 1816

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/P/3

Période 1850 - 1850

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/29/1061

Période 1808 - 1830

Fonds Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/29/1072

Période 1808 - 1830

Fonds Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1901 - 1901

Fonds Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses d'Évreux, Fréjus, Gap et Gren...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote P 18

Période 1850 - 1851

Fonds Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1 J 4450

Période 1784 - 1784

Fonds Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds

Lieu de conservation Archives départementales de Maine-et-Loire

Cote 400AP/35

Période 1806 - 1837

Fonds Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 400AP/35

Période 1806 - 1837

Fonds Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 400AP/35

Période 1836 - 1836

Fonds Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).

Lieu de conservation Archives nationales