Cote LH//2105/63

Fonds Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre P (de Pa à Pe)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/312

Période 1737 - 1737

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1809 - 1809

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste SENÉ, 3 septembre 1807 - 6 janvier 1827 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1834 - 1834

Fonds Minutes et répertoires du notaire Aphonse Jean-Baptiste DALOZ, 28 février 1827 - 17 février 1837 (étude LIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXV/260

Période 1648 - 1648

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE VASSEUR, 26 janvier 1646 - 28 février 1673 (étude XXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/43

Période 1558 - 1558

Fonds Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/366

Période 1722 - 1722

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1713 - décembre 1722 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1811 - 1811

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis SERIZE, 12 mars 1803 - 8 septembre 1812 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales