Cote V/1/425

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Sébastien Prosper TARBÉ, 7 juillet 1801 - juin 1814 (étude XCVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1829 - 1829

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste GUIFFREY, 22 janvier 1825 - 25 août 1831 (étude LXXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1837 - 1837

Fonds Minutes et répertoires du notaire Ambroise Charles GODOT, 19 juin 1829 - 24 septembre 1840 (étude LXXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIII/265

Période 1627 - 1627

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude CARON, 8 juin 1619 - 7 avril 1639 (étude XXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XX/75

Période 1551 - 1551

Fonds Minutes et répertoires du notaire François YMBERT, 5 janvier 1541 - 1575 (étude XX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VIII/594

Période 1617 - 1617

Fonds Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VIII/594

Période 1617 - 1617

Fonds Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote X/1a/32

Fonds Parlement de Paris. Jugés, lettres et arrêts civils (1361-1400), arrêts criminels (1352-1400, 1409-1425) . Index des parties (Lettres N-RIZ ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890476/22

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

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