VIRON, Philippe

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  • Archives nationales 24

  • France. Cabinet de Philippe Marchand, ministre de l’Intérieur (1991-1992) 24

Dates

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Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Cote 19920421/1-19920421/12

Période 1986 - 1992

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Statut de l'élu local

Cote 19920421/1-19920421/3

Période 1990 - 1992

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Polices municipales

Cote 19920421/10

Période 1987 - 1991

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Réactions au projet de loi

Cote 19920421/2

Période 1990 - 1992

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Vote du projet de loi et mise en oeuvre

Cote 19920421/3

Période 1990 - 1992

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Fonction publique territoriale

Cote 19920421/3-19920421/8

Période 1986 - 1991

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Filière médico-sociale et sportive

Cote 19920421/8

Période 1989 - 1991

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Aménagement du territoire

Cote 19920421/9

Période 1987 - 1990

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Réforme de la législation encadrant le financement des campagnagnes électorales

Cote 19920421/11

Période 1989 - 1990

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

Cote 19920421/4

Période 1989 - 1991

Fonds Intérieur ; Cabinets de Pierre Joxe et Philippe Marchand, ministres de l’Intérieur. Archives de Marcel Pérès, Jean-Pierre Bonin-Moulins et P...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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