ZOZAR, Philippe

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  • Documents d'archives 4

  • Archives nationales 4

  • Bureau du contentieux social et des accidents scolaires (ministère de l'Éducation nationale) (1987-1996) 4

Dates

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voir inventaire des DETACHES

Cote 2189

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 2169

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 2179

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

TOUNADRE, Michel | KERBOURIAN, Jacques | DALLE, Jean-Claude | WITTIER, Jean | MEURGNES, Geneviève | MORCERON, Jules | MORIN, Mi...

Cote 19910700/49

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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