Période 1882 - 1882

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1872 à 1884

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1871 - 1873

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1873)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CV/357

Période 1620 - 1620

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre II VIARD, 1588 - juin 1623 (étude CV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CV/53

Période 1588 - 1588

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin MAHIEU, 29 avril 1569 - 20 mai 1613 (étude CV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques Pierre GUESPEREAU, 23 juin 1769 - 4 juillet 1789 (étude LXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/512

Période 1792 - 1792

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, janvier 1790 - 22 septembre 1800 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLV/149

Période 1620 - 1620

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas LENOIR, 19 mars 1571 - 12 février 1629 (étude XLV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/59

Période 1554 - 1554

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude LENORMAND, 7 avril 1553 - 6 juillet 1558 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/59

Période 1554 - 1554

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude LENORMAND, 7 avril 1553 - 6 juillet 1558 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/22

Période 1548 - 1548

Fonds Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales