Cote 19940497/59

Période 1940 - 1940

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale : fiches individuelles d'individus recensés en vue d'intégrer des compagnies de travai...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10817/A

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 9858 X 88

Période 1894 - 1894

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1894

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 11631 X 93

Période 1894 - 1894

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1894

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2751

Période 1893 - 1893

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1893

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2059

Période 1888 - 1888

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1888

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/1901

Période 1886 - 1886

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1886

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/572

Période 1848 - 1848

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/252

Période 1826 - 1826

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/1765

Période 1885 - 1885

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1885

Lieu de conservation Archives nationales