Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/427

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LII/7

Période 1635 - 1635

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin PRIEUR, 11 mai 1632 - 7 février 1652 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIV/111

Période 1621 - 1621

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean DUPUYS, 24 septembre 1616 - 3 septembre 1648 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/352

Période 1720 - 1720

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1713 - décembre 1722 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/157

Période 1605 - 1605

Fonds Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/158

Période 1606 - 1606

Fonds Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/124

Période 1610 - 1610

Fonds Minutes et répertoires du notaire Philippe II COTHEREAU, janvier 1578 - 21 octobre 1613 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/125

Période 1611 - 1611

Fonds Minutes et répertoires du notaire Philippe II COTHEREAU, janvier 1578 - 21 octobre 1613 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales