Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/227

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2061

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/529

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/485

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/351

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/324

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCIX/7

Fonds Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCII/404

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Charles LORIMIER, 16 janvier 1717 - 6 avril 1731 (étude XCII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCI/883

Période 1752 - 1752

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude ALEAUME, 12 novembre 1730 - 19 février 1762 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales