Cote F/7/10865

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1809 - 1809

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas CAIGNÉ-DESOUCHES, 16 août 1794 - 10 octobre 1823 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIII/508

Période 1799 - 1799

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BRELUT de LA GRANGE, 9 juillet 1785 - 6 novembre 1802 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIII/25

Période 1637 - 1637

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XI/569

Période 1749 - 1749

Fonds Minutes et répertoires du notaire César BRELUT de LA GRANGE, 19 août 1733 - 30 mai 1755 (étude XI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VI/710

Période 1749 - 1749

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques SILVESTRE, 21 juin 1723 - 1er février 1752 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste MINGUET, 12 avril 1783 - 1er septembre 1798 (étude V)

Lieu de conservation Archives nationales