Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1860)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2124

Période 1888 - 1888

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/518

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/493

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/487

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/476

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/357

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis BRÉCHOT, 8 avril 1785 - 20 décembre 1793 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis BRÉCHOT, 8 avril 1785 - 20 décembre 1793 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis BRÉCHOT, 8 avril 1785 - 20 décembre 1793 (étude XLIII)

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