Cote F/18/1833/A

Période 1815 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/157/A

Période 1820 - 1820

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/148/B

Période 1815 - 1815

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4954/9

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/259

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/292

Période 1852 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1852 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/531

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXI/1003

Période 1866 - 1870

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jules Alexandre POTIER, 26 juillet 1844 - 18 août 1871 (étude XXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/304

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, 9 juillet 1610 - décembre 1623 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales