Cote Z/1e/586

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CV/354

Période 1613 - 1613

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre II VIARD, 1588 - juin 1623 (étude CV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1847 - 1847

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Marie MOREL d'ARLEUX, janvier 1843 - décembre 1852 (étude CI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1838 - 1838

Fonds Minutes et répertoires du notaire Valentin Étienne FRÉMYN, 22 avril 1823 - 15 janvier 1855 (étude LXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon PROVOST, 14 janvier 1775 - 14 août 1789 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIX/85

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude II MÉNARD, 31 décembre 1645 - 17 février 1675 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/72

Période 1708 - 1708

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1803 - 1803

Fonds Minutes et répertoires du notaire Marc COLIN, 5 septembre 1789 - 2 novembre 1813 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/260

Période 1580 - 1580

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine DES QUATREVAULX, 20 mars 1579 - 31 décembre 1617 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19920237/76

Période 1989 - 1989

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales