Cote F/1dII/P/12

Période 1825 - 1825

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940469/428

Période 1928 - 1928

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de PF à PZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/890

Période 1777 - 1793

Fonds Cultes. Lettres de prêtrise et démissions (décret du 23 brumaire an II) (1777-an II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote AJ/9/3881

Période 1920 - 1930

Fonds Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 109 J 55

Fonds 109J - Archives de Roger Treille, architecte à Luxeuil (1946-1983)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône