Cote F/7/4880/3

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/289

Période 1732 - 1732

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/186

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne CORROZET, 6 novembre 1637 - 21 mai 1666 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIII/168

Période 1561 - 1561

Fonds Minutes et répertoires du notaire Guy NYNAN, 9 décembre 1560 - 13 avril 1584 (étude XXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XI/83

Période 1601 - 1601

Fonds Minutes et répertoires du notaire Mathurin PÉRIER, 10 juin 1589 - 3 septembre 1626 (étude XI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VIII/74

Période 1547 - 1547

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 28 avril 1547 - 13 avril 1557 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VI/194

Période 1623 - 1623

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude BOUCOT, 4 août 1614 - 16 décembre 1648 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19830180/225

Période 1970 - 1970

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction du personnel ; Dossiers individuels d'agents des travaux publics et des ponts et chaussées (1970)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19960095/27

Période 1883 - 1995

Fonds Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes (1883-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19910700/114

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

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