Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1862)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/2

Période 1873 - 1877

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1873-1877)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/2

Période 1871 - 1958

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/433

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/394

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/281

Période 1706 - 1706

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste BRIDOU, 12 novembre 1705 - 29 janvier 1720 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/375

Période 1729 - 1729

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Yves de BOUGAINVILLE, 30 janvier 1720 - 16 décembre 1754 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/392

Période 1734 - 1734

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Yves de BOUGAINVILLE, 30 janvier 1720 - 16 décembre 1754 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/356

Période 1723 - 1723

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Yves de BOUGAINVILLE, 30 janvier 1720 - 16 décembre 1754 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/347

Période 1745 - 1745

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1740 - décembre 1749 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales