Duché de Deux-Ponts

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  • Documents d'archives 238

  • Archives d'Alsace (site de Strasbourg) 238

Dates

238 contenus liés

Droits et propriétés dans les communes de Champagney et Coligny-le-Vieux et dans la seigneurie de Franquemont.

Cote E 5069

Période 1270 - 1726

Fonds Comté de Montbéliard.

Lieu de conservation Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg (anciennement Archives du Bas-Rhin)

  • Document d'archives

Rapports ; suppliques ; mémoires ; ordonnances ducales.

Cote E 5070

Période 1734 - 1738

Fonds Comté de Montbéliard.

Lieu de conservation Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg (anciennement Archives du Bas-Rhin)

  • Document d'archives

Litige de la seigneurie avec des verriers, pour vente de bois ; droits du châtelain de Franquemont.

Cote E 5073

Période 1737 - 1758

Fonds Comté de Montbéliard.

Lieu de conservation Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg (anciennement Archives du Bas-Rhin)

  • Document d'archives

Litige concernant l'introduction de l'accise dans la seigneurie de Franquemont, porté devant la Chambre impériale de Wezlar.

Cote E 5074

Période 1742 - 1779

Fonds Comté de Montbéliard.

Lieu de conservation Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg (anciennement Archives du Bas-Rhin)

  • Document d'archives

Droits et propriétés dans les communes de Froide-Fontaine, Grand-Fontaine, Goussans, Lure et Maîche.

Cote E 5076

Période 1432 - 1707

Fonds Comté de Montbéliard.

Lieu de conservation Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg (anciennement Archives du Bas-Rhin)

  • Document d'archives

Droits et propriétés dans les communes de Mathay, Ecot, Bourguignon et Lucelans.

Cote E 5078

Période 1595 - 1710

Fonds Comté de Montbéliard.

Lieu de conservation Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg (anciennement Archives du Bas-Rhin)

  • Document d'archives

Mandements ducaux ; relevés des fiefs du comté de Montbéliard et des seigneuries de Granges, Clerval et Passavant ; ordonnance de Louis XIV ...

Cote E 5081

Période 1479 - 1726

Fonds Comté de Montbéliard.

Lieu de conservation Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg (anciennement Archives du Bas-Rhin)

  • Document d'archives

Vente de la moitié d'Allenjoie par Maximilienne de Gelderich au sieur Noblat, de Belfort et rachat de ce fief par Léopold-Eberhard de Sponec...

Cote E 5083

Période 1739 - 1744

Fonds Comté de Montbéliard.

Lieu de conservation Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg (anciennement Archives du Bas-Rhin)

  • Document d'archives

Vente du fief du château d'Allenjoie, faite par Jean d'Allenjoie à Guillaume de Montjustin.

Cote E 5084

Période 1550 - 1800

Fonds Comté de Montbéliard.

Lieu de conservation Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg (anciennement Archives du Bas-Rhin)

  • Document d'archives

Château et commune de Bavans ; commune de Bourguignon ; commune de Châtenois ; fiefs de la Chambre de Régence.

Cote E 5085

Période 1292 - 1764

Fonds Comté de Montbéliard.

Lieu de conservation Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg (anciennement Archives du Bas-Rhin)

  • Document d'archives

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