BAILLOT, EDMOND (NOTAIRE)

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  • Archives de l’Aube 11

  • Troyes (commune ; Aube, France) 11

Dates

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Affaires criminelles, renvois devant la Cour d'Assises : tableau de session, correspondance.

Cote 3 IT 4

Période 1915 - 1938

Fonds Dépôt 3IT

Lieu de conservation Archives départementales de l'Aube

  • Document d'archives

Affaire Maigle, affaire Pivois, affaire Lagesse et affaire Payn, demande en remise de peine : certificat provisoire de réforme, carte de pas...

Cote 3 IT 7

Période 1816 - 1886

Fonds Dépôt 3IT

Lieu de conservation Archives départementales de l'Aube

  • Document d'archives

Juge de paix, élection (1er scrutin) : arrêtés, note, listes des noms sortis des boites au scrutin, correspondance (an IX-an X) ; élection (...

Cote 3 IT 1

Fonds Dépôt 3IT

Lieu de conservation Archives départementales de l'Aube

  • Document d'archives

Justice de paix, enquêtes de police : rapports, correspondance (1928-1934) ; réglementation des compétences des juges de paix : proposition ...

Cote 3 IT 2

Période 1816 - 1939

Fonds Dépôt 3IT

Lieu de conservation Archives départementales de l'Aube

  • Document d'archives

Cour d'assises, visite obligatoire au président : correspondance (1836-1885) ; nomination du président : ordonnances, correspondance (1875-1...

Cote 3 IT 3

Fonds Dépôt 3IT

Lieu de conservation Archives départementales de l'Aube

  • Document d'archives

Jury d'assises, formation des listes préparatoires : extraits de loi, convocations, communiqué, listes, notes, correspondance.

Cote 3 IT 9

Période 1916 - 1948

Fonds Dépôt 3IT

Lieu de conservation Archives départementales de l'Aube

  • Document d'archives

Dépôt 3IT

Cote 3 IT 1 - 10

Lieu de conservation Archives départementales de l'Aube

  • Inventaire d'archives

Notaires, réorganisation des bureaux de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre : ampliation d'arrêté, correspondance (1880) ; communicat...

Cote 3 IT 10

Période 1819 - 1881

Fonds Dépôt 3IT

Lieu de conservation Archives départementales de l'Aube

  • Document d'archives

Jury d'assises, formation des listes préparatoires : arrêtés, extraits de délibérations, convocations, affiches, listes, notes, correspondan...

Cote 3 IT 8

Période 1812 - 1895

Fonds Dépôt 3IT

Lieu de conservation Archives départementales de l'Aube

  • Document d'archives

Logement du Président des assises, enquête : extrait de délibération, projet de bail, attestations, correspondance (1812-1813) ; location : ...

Cote 3 IT 5

Période 1812 - 1938

Fonds Dépôt 3IT

Lieu de conservation Archives départementales de l'Aube

  • Document d'archives

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