Cote F/1dII/M/7

Période 1819 - 1824

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/M/7

Période 1852 - 1852

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5645

Période 1769 - 1817

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/29/1064

Période 1808 - 1830

Fonds Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Maison de l'Empereur. Répertoires alphabétiques nominatifs renvoyant aux dossiers individuels

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/30/222

Période 1822 - 1828

Fonds Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales