Minimes d'Aubignan

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  • Documents d'archives 8

  • Archives de Vaucluse 8

Dates

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Article de statuts (sans titre)

Cote Arch. dép. Vaucluse 47 H 3/cahier 1, fol. 15v

Période 1655 - 1655

Fonds Statuts communaux (1231-1790)

Lieu de conservation Archives départementales de Vaucluse - MEMENTO – Pôle des Patrimoines de Vaucluse

  • Document d'archives

"Statuts de la communauté d'Aubignan fait le 3 octobre 1734 authorisés par son excellence le 19 novembre suivant"

Cote Arch. dép. Vaucluse 47 H 3/cahier 3, fol. 1 à 2v

Période 1734 - 1734

Fonds Statuts communaux (1231-1790)

Lieu de conservation Archives départementales de Vaucluse - MEMENTO – Pôle des Patrimoines de Vaucluse

  • Document d'archives

"Statuts de la communauté d'Aubignan faits et dressés le 3 octobre 1734 et ensuite authorisés par son excellence Monseigneur le vice-légat l...

Cote Arch. dép. Vaucluse 47 H 3/cahier 1, fol. 16-18

Période 1734 - 1734

Fonds Statuts communaux (1231-1790)

Lieu de conservation Archives départementales de Vaucluse - MEMENTO – Pôle des Patrimoines de Vaucluse

  • Document d'archives

[Statuts] "1736, 6 mars, son excellence en contradictoire jugement des habitants et forains, a ordonné…"

Cote Arch. dép. Vaucluse 47 H 3/cahier 1, fol. 2v-4v

Période 1736 - 1736

Fonds Statuts communaux (1231-1790)

Lieu de conservation Archives départementales de Vaucluse - MEMENTO – Pôle des Patrimoines de Vaucluse

  • Document d'archives

"S'ensuivent les statuts de ce lieu d'Aubignan refaicts dans la maison de ville ce jour d'huy quatorze de may mil six cents septante neuf pa...

Cote Arch. dép. Vaucluse 47 H 3/cahier 2

Période 1679 - 1679

Fonds Statuts communaux (1231-1790)

Lieu de conservation Archives départementales de Vaucluse - MEMENTO – Pôle des Patrimoines de Vaucluse

  • Document d'archives

[Statuts] "Le 6 mars 1736, son Excellence en contradictoire jugement des habitants et forains, a ordonné de leur consentement…"

Cote Arch. dép. Vaucluse 47 H 3/cahier 1, fol. 18-19v

Période 1736 - 1736

Fonds Statuts communaux (1231-1790)

Lieu de conservation Archives départementales de Vaucluse - MEMENTO – Pôle des Patrimoines de Vaucluse

  • Document d'archives

"Teneur des statuts faict et formé par la communauté du lieu d'Aubignan en l'année mil six cent cinquante deux et le dix septiesme jour du m...

Cote Arch. dép. Vaucluse 47 H 3/cahier 1, fol. 1-15

Période 1652 - 1652

Fonds Statuts communaux (1231-1790)

Lieu de conservation Archives départementales de Vaucluse - MEMENTO – Pôle des Patrimoines de Vaucluse

  • Document d'archives

Mention de statuts

Cote Arch. dép. Vaucluse 47 H 3/cahier 1, fol. 17v ; pièces annexes

Période 1686 - 1686

Fonds Statuts communaux (1231-1790)

Lieu de conservation Archives départementales de Vaucluse - MEMENTO – Pôle des Patrimoines de Vaucluse

  • Document d'archives

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