Etude notariale 4 (Delle, Territoire de Belfort)
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Cote 59 J 1
Période 1793 - 1836
Fonds 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
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Document d'archives
Cote 59 J 3
Période 1789 - 1895
Fonds 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
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Document d'archives
Cote 59 J 6
Période 1789 - 1895
Fonds 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
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Document d'archives
Cote 59 J 12
Période 1789 - 1895
Fonds 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
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Document d'archives
Cote 59 J 14
Période 1789 - 1895
Fonds 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
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Document d'archives
Période 1786 - 1895
Fonds 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
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Document d'archives
Cote 59 J 17
Période 1776 - 1838
Fonds 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
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Document d'archives
Cote 59 J 19
Période 1882 - 1897
Fonds 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
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Document d'archives
Cote 59 J 20
Période 1793 - 1837
Fonds 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
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Document d'archives
Cote 59 J 1 - 21
Période 1786 - 1895
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
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Inventaire d'archives