Franche-Comté. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

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  • Archives du Territoire de Belfort 28

Dates

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1286 W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté (DRIRE) - Territoire de Belfort

Cote 1286 W 1-57

Période 1975 - 1985

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

Dossiers d’aides individuelles P.M.E. du Territoire : présentation de la société, stratégie, plans d’affaires, dossiers de clôture.

Cote 1629 W 1-24

Période 1977 - 2004

Fonds 1629 W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté (DRIRE) - Territoire de Belfort

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Installations classées pour la protection de l’environnement, sociétés Zindel (Seloncourt) et Giovanelli (Mandeure).

Cote 1281 W 7-9

Période 1967 - 1980

Fonds 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté (DRIRE) - Territoire de Belfort

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution.

Cote 1281 W 12-15

Période 1978 - 1986

Fonds 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté (DRIRE) - Territoire de Belfort

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

Cote 1281 W 25-26

Période 1970 - 1970

Fonds 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté (DRIRE) - Territoire de Belfort

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

Cote 1281 W 31-32

Période 1965 - 1965

Fonds 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté (DRIRE) - Territoire de Belfort

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

Cote 1286 W 1-7

Période 1985 - 1985

Fonds 1286 W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté (DRIRE) - Territoire de Belfort

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Articles éliminés.

Cote 1286 W 8-31

Période 1975 - 1985

Fonds 1286 W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté (DRIRE) - Territoire de Belfort

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Procès-verbaux de visites techniques.

Cote 1407 W 21-25

Période 1992 - 1995

Fonds 1407 W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté (DRIRE) - Territoire de Belfort

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

1629 W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté (DRIRE) - Territoire de Belfort

Cote 1629 W 1-24

Période 1977 - 2004

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

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