Territoire de Belfort. Conseil général. Education, culture, sport et vie associative

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  • Archives du Territoire de Belfort 496

Dates

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Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

1248 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation et de la culture - Service éducation [versement éliminé en tota...

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

1925 W - Cote vacante

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

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Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

1588 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel (DGADSEC) [à co...

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

1913 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation, des sports et de la vie associative (DESVA)

Cote 1913W1-4

Période 2004 - 2007

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

Demandes de subventions des Associations sociales

Cote 1913W/1-1913W/3

Période 2004 - 2007

Fonds 1913 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation, des sports et de la vie associative (DESVA)

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Demandes de subventions des Associations sociales

Cote 1913W/1-1913W/4

Période 2004 - 2007

Fonds 1913 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation, des sports et de la vie associative (DESVA)

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Demandes de subventions des Associations sociales du FDDAL

Cote 1913W/4

Période 2007 - 2007

Fonds 1913 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation, des sports et de la vie associative (DESVA)

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service actions culturelles et vie associative

Cote 1251 W 1 - 1251 W 42

Période 1981 - 1992

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

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