Territoire de Belfort. Conseil départemental. Direction générale

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  • Archives du Territoire de Belfort 20

Dates

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1851 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la relation aux habitants (DRAH) [à consulter en salle de lecture]

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

Archives de la Direction générale des Services

Cote 1885W/1-1885W/17

Période 1989 - 2014

Fonds 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction générale des services

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Matériel bureautique et informatique : Appel d'Offres.

Cote 1885W/1

Période 1991 - 1991

Fonds 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction générale des services

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Matériel bureautique et informatique : Appel d'offres.

Cote 1885W/2

Période 1991 - 1991

Fonds 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction générale des services

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Matériel bureautique et informatique : Appel d'offres.

Cote 1885W/3

Période 1996 - 1996

Fonds 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction générale des services

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Rencontres ville de Belfort, la CAB et Conseil général du Territoire de Belfort : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers.

Cote 1885W/11

Période 2013 - 2014

Fonds 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction générale des services

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Crédits d'étude concernant les services du Conseil général : L'environnement (site natura 2000) ; La médiathèque départementale ; L'Espace m...

Cote 1885W/16

Période 2009 - 2009

Fonds 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction générale des services

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Loi MAPTAM (loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles) : Acte III de la décentralisation.

Cote 1885W/4

Période 2014 - 2014

Fonds 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction générale des services

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Marchés d'acquisition de la Direction des Services Informatiques.

Cote 1885W/5

Période 2009 - 2009

Fonds 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction générale des services

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Marché d'acquisition de la Direction des Services Informatiques : DSP 7000/415.

Cote 1885W/6

Période 1995 - 1995

Fonds 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction générale des services

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

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