Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

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  • Archives du Territoire de Belfort 614

Dates

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AR-GR.

Cote 2087W/1

Période 2006 - 2023

Fonds 2087 W - Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

GU-OL.

Cote 2087W/2

Période 2016 - 2023

Fonds 2087 W - Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Médiation familiale. - Spécimens de dossiers de médiation conventionnelle : chemise avec informations manuscrites, correspondance d'invitati...

Cote 2087W/4

Période 2014 - 2015

Fonds 2087 W - Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

PE-ZA.

Cote 2087W/3

Période 2017 - 2023

Fonds 2087 W - Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Rencontre parents enfants 2015-2023. - Dossiers des enfants ou fratrie au titre du juge des enfants (JE) : calendriers de rencontre envoyés ...

Cote 2087W/1-2087W/3

Période 2006 - 2023

Fonds 2087 W - Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

2087 W - Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

Cote 2087W

Période 2006 - 2023

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

2086 W - Département du Territoire de Belfort - Aide sociale à l'enfance

Cote 2086W

Période 1999 - 2015

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Inventaire d'archives

Dossiers enfance. - Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO), assistance éducative à domicile (AED), placement à l'aide sociale à l'enfa...

Cote 2086W/1

Période 1999 - 2015

Fonds 2086 W - Département du Territoire de Belfort - Aide sociale à l'enfance

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

AGU-AND.

Cote 2047W/2

Période 2010 - 2019

Fonds 2047 W - Département du Territoire de Belfort - Aide sociale à l'enfance

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

BEN-BER.

Cote 2047W/6

Période 2007 - 2018

Fonds 2047 W - Département du Territoire de Belfort - Aide sociale à l'enfance

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

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