Cote F/7/10824

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1003 X 90 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1890

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/160

Période 1819 - 1819

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940432/189

Période 1930 - 1931

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de ALK à AZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/330

Période 1742 - 1742

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1740 - décembre 1749 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/179

Période 1719 - 1719

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1945 - 1945

Fonds Justice ; Direction des services judiciaires ; Sous-direction de la magistrature ; Bureau des affaires générales ; Bureau de la déontologie ...

Lieu de conservation Archives nationales