Sous-direction de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques

Date de début :

1 janvier 2000

Source d'information : Archives nationales

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  • Inventaires d'archives 4

  • Archives nationales 4

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Ministère de l’Environnement. Archives de la sous-direction de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques (1988-2007)

Cote 20090315/1-20090315/12

Période 1988 - 2007

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministère chargé de l’Environnement. Études d’impact pour les infrastructures routières (1970-2003)

Cote 20080438/1-20080438/65

Période 1970 - 2003

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministère de l'Environnement ; sous-direction de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques. Archive...

Cote 20070689/1-20070689/24

Période 1983 - 2003

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministère de l'Environnement. Intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques (1977-2013).

Cote 20160480/1-20160480/107

Période 1977 - 2013

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

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