Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages

Date de début :

1 janvier 1994

Date de fin :

31 décembre 2008

Source d'information : Archives nationales

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Ministères chargés de l’Agriculture et de l’Environnement. Politique publique de la chasse (1941-2004)

Cote 20080264/1-20080264/85

Période 1940 - 2004

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministère chargé de l'Environnement ; Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages : archives du sous-directeur (1981-20...

Cote 20150745/1-20150745/37

Période 1981 - 2008

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Ministère chargé de l'Environnement ; Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages : Convention de Washington ; protecti...

Cote 20150848/1-20150848/63

Période 1971 - 2008

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

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