Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés autorité de qualité

Date de début :

1 janvier 1967

Source d'information : Archives nationales

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Dates

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Objectif santé : L'alcoolisme féminin.

Cote 31 AV 7

Période 1970 - 1979

Fonds 31 AV – Association Nationale de Prévention Alcoologie Addictologie de Côte-d'Or et de Bourgogne-Franche-Comté ANPAA 21 BFC.

Lieu de conservation Archives départementales de Côte-d'Or

  • Document d'archives

Archives audiovisuelles de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (1973-1988)

Cote 19990470/1 - 19990470/727

Période 1973 - 1988

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Instances dirigeantes de l'assurance maladie : Caisse générale de garantie, Caisse nationale de sécurité sociale, Caisse nationale de l'Assu...

Cote 20070499/1-20070499/18

Période 1930 - 2005

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Caisse nationale de l'Assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) : dossiers de séances des comités techniques nationaux (1949-1998...

Cote 20070498/1-20070498/48

Période 1947 - 1998

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Caisse nationale de l'Assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) : dossiers de séance des instances (1997-2014)

Cote 20150909/1-20150909/106

Période 1997 - 2014

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Caisse générale de garantie puis Caisse nationale de sécurité sociale puis Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés...

Cote 20080147/1-20080147/123

Période 1930 - 2004

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Caisse nationale d'assurance maladie : dossiers de Christian Prieur, directeur de 1967 à 1979 (1951-1979)

Cote 20080146/1-20080146/8

Période 1951 - 1979

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Caisse nationale de l'Assurance maladie des travailleurs salariés : statistiques sur les risques professionnels (1949-2006)

Cote 20070501/1-20070501/29

Période 1949 - 2006

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) : dossiers budgétaires des organismes de la branche maladie (1997)

Cote 20070500/1-20070500/18

Période 1997 - 1997

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés : dossiers budgétaires des organismes de la branche maladie (1989-1996)

Cote 20060680/1-20060680/100

Période 1989 - 1996

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

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