Boursier (M.)

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Dates

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Cahier des délibérations des créanciers d'Etienne Simon Boursier, ancien notaire.

Cote MC/ET/XCIV/264

Fonds Minutes et répertoires du notaire Augustin LHÉRITIER, 10 mars 1753 - 5 juin 1776 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Suite du cahier des délibérations des créanciers d'Etienne Simon Boursier, ancien notaire, commençant le 5 avril 1753

Cote MC/ET/XCIV/264

Fonds Minutes et répertoires du notaire Augustin LHÉRITIER, 10 mars 1753 - 5 juin 1776 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Procès-verbal en affirmation des créanciers d'Etienne Simon Boursier, ancien notaire, devant Claude Tudert, conseiller au Parlement

Cote MC/ET/XCIV/264

Fonds Minutes et répertoires du notaire Augustin LHÉRITIER, 10 mars 1753 - 5 juin 1776 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Cahier des quittances et décharges concernant l'union et direction des créanciers d'Etienne Simon Boursier, ancien notaire.

Cote MC/ET/XCIV/264

Fonds Minutes et répertoires du notaire Augustin LHÉRITIER, 10 mars 1753 - 5 juin 1776 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Union des créanciers d'Etienne Simon Boursier, ancien notaire.

Cote MC/ET/XCIV/264

Période 1753 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Augustin LHÉRITIER, 10 mars 1753 - 5 juin 1776 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Dépôts d'états énonciatifs des nantissements remis par Etienne Simon Boursier, ancien notaire, à ses créanciers, et reconnaissance servant à...

Cote MC/ET/XCIV/264

Fonds Minutes et répertoires du notaire Augustin LHÉRITIER, 10 mars 1753 - 5 juin 1776 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Abandonnement par Etienne Simon Boursier, ancien notaire, à ses créanciers et union des créanciers, homologué par arrêt du parlement du 16 a...

Cote MC/ET/XCIV/264

Fonds Minutes et répertoires du notaire Augustin LHÉRITIER, 10 mars 1753 - 5 juin 1776 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Pièces remises à Boursier, ancien notaire, séquestre par quittances du 12 mai 1787 au cahier du 5 avril 1753

Cote MC/ET/XCIV/264

Période 1753 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Augustin LHÉRITIER, 10 mars 1753 - 5 juin 1776 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Signalement de créanciers d'Etienne Simon Boursier, ancien notaire.

Cote MC/ET/XCIV/264

Fonds Minutes et répertoires du notaire Augustin LHÉRITIER, 10 mars 1753 - 5 juin 1776 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Transport de créances par Claude Jaloux, marchand teinturier à Saint-Marcel-les-Paris, à plusieurs marchands bourgeois de Paris (Boursier, D...

Cote MC/ET/LXXXVI/85

Période 1573 - 1573

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre POUTRAIN, février 1531 - 1er février 1575 (étude LXXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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