Cote F/1dII/H/1

Période 1815 - 1815

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5768

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/29/1066

Période 1808 - 1830

Fonds Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine BELURGEY, 16 janvier 1778 - 16 octobre 1788 (étude XXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne CARTAULT, 4 janvier 1772 - 10 octobre 1783 (étude XXXII)

Lieu de conservation Archives nationales