Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940440/389

Période 1933 - 1933

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DER à DZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940440/389

Période 1935 - 1936

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DER à DZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/1912

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1852 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/554

Période 1852 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/482

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18(I)/16,F/18(I)/18,F/18(I)/22,F/18(I)/24

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales