Date de début :
1 janvier 1951
Source d'information : Archives nationales
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Cote 1BB245107
Période 1895
Fonds Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB245001 à 1BB250000
Lieu de conservation Institut national de la propriété industrielle (INPI)
-
Document d'archives
Cote 1BB245110
Période 1895
Fonds Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB245001 à 1BB250000
Lieu de conservation Institut national de la propriété industrielle (INPI)
-
Document d'archives
Cote 1BB245116
Période 1895
Fonds Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB245001 à 1BB250000
Lieu de conservation Institut national de la propriété industrielle (INPI)
-
Document d'archives
Cote 1BB245119
Période 1895
Fonds Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB245001 à 1BB250000
Lieu de conservation Institut national de la propriété industrielle (INPI)
-
Document d'archives
Cote 1BB245128
Période 1895
Fonds Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB245001 à 1BB250000
Lieu de conservation Institut national de la propriété industrielle (INPI)
-
Document d'archives
Cote 1BB245137
Période 1895
Fonds Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB245001 à 1BB250000
Lieu de conservation Institut national de la propriété industrielle (INPI)
-
Document d'archives
Cote 1BB245141
Période 1895
Fonds Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB245001 à 1BB250000
Lieu de conservation Institut national de la propriété industrielle (INPI)
-
Document d'archives
Cote 1BB245144
Période 1895
Fonds Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB245001 à 1BB250000
Lieu de conservation Institut national de la propriété industrielle (INPI)
-
Document d'archives
Cote 1BB245149
Période 1895
Fonds Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB245001 à 1BB250000
Lieu de conservation Institut national de la propriété industrielle (INPI)
-
Document d'archives
Cote 1BB245156
Période 1895
Fonds Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB245001 à 1BB250000
Lieu de conservation Institut national de la propriété industrielle (INPI)
-
Document d'archives