Cote 2004/83

Période 2004 - 2004

Fonds MM Mémoires de maîtrises 2001-2005

Lieu de conservation Archives départementales du Doubs

Cote BB/11/1944

Période 1886 - 1886

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/4

Période 1881 - 1883

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1881-1883)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/227

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10850

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/1e/576

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/1e/577

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/1e/581

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/349

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/288

Période 1732 - 1732

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales