Boucher

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  • Documents d'archives 7

  • Archives du Sénat 7

Dates

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[Prise à partie] « Mémoire signifié pour M e Boucher, chevalier, seigneur de la Rupelle, conseiller du Roi, ...

Cote Page 135

Période 1758 - 1758

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

[Héritiers, batards] « Second mémoire, ou recueil et résultat d'autorités sur la succession du sieur Boucher...

Cote Page 79

Période 1780 - 1780

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

Arrest ordonnant que les frais de procédures pour fait de religion seront acquittés par le sieur Boucher. 31...

Cote Page 727

Période 1672 - 1751

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

« Arrest du Conseil d'estat du Roy, qui ordonne que toutes les sommes qui se trouveront dues par les comptes...

Cote Page 649

Période 1672 - 1751

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

« Arrest du Conseil d'estat du Roy, qui ordonne que toutes les amendes et confiscations... pour fait de reli...

Cote Page 657

Période 1672 - 1751

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

« Arrest du Conseil d'estat du Roy, Sa Majesté y estant, qui ordonne que... Jean Cailus... payera au sieur B...

Cote Page 757

Période 1672 - 1751

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

« Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que le legs fait par le sieur Chartier avocats es conseil, a...

Cote Page 703

Période 1672 - 1751

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

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