Duché de Nevers

Contenus liés

Affiner votre recherche :

À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.

  • Documents d'archives 13

  • Archives d'Auxerre 13

  • Auxerre. Communauté d’habitants 13

Dates

13 contenus liés

Contribution du corps de ville à hauteur de la moitié des frais de procédure.

Cote Feudiste 109 n° 2

Période 1659 - 1659

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Bandeau de la case YYY

Cote Feudiste 109 n° 9

Période 1761 - 1761

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Participation du corps de ville à la procédure

Cote Feudiste 109 n° 5, 109 n° 7

Période 1745 - 1745

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Contribution du corps de ville à hauteur du sixième des frais de procédure.

Cote Feudiste 109 n° 6

Période 1703 - 1703

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Approbation par le corps de ville de la poursuite du procès pendant au parlement de Paris contre le duc de Nevers et opposition à l'obtentio...

Cote Feudiste 109 n° 5

Période 1693 - 1693

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Demande du corps de ville à l'intendant de permettre la tenue d'une assemblée générale des habitants d'Auxerre pour la désignation de député...

Cote Feudiste 109 n° 7

Période 1704 - 1704

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Conservation et remise de titres à l’appui des procédures

Cote Feudiste 109 n° 1, 109 n° 4

Période 1745 - 1745

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Contribution du corps de ville aux procès menés par les officiers du bailliage et siège présidial d’Auxerre devant le parlement de Paris con...

Cote Feudiste 109 n° 1 à 109 n° 8

Période 1745 - 1745

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Remise de titres par le corps de ville aux officiers du bailliage et siège présidial d'Auxerre pour servir au procès pendant au parlement de...

Cote Feudiste 109 n° 4

Période 1688 - 1688

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Contribution du corps de ville aux frais des procédures engagées devant le parlement de Paris par les officiers du bailliage et siège présid...

Cote Feudiste 109 n° 2 à 109 n° 3, 109 n° 6

Période 1703 - 1703

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Suivez-nous sur le réseaux sociaux et abonnez-vous à notre lettre d’information