Baillet, Alexis

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Dates

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Condamnation d’Alexis Baillet

Cote Feudiste 177 n° 17, 192 n° 5 à 192 n° 7

Période 1738 - 1738

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Condamnation d’Alexis Baillet, fermier des droits rétablis au comté d’Auxerre, à ne pas exiger les droits de courtiers jaugeurs pour le tran...

Cote Feudiste 177 n° 17, 192 n° 6

Période 1738 - 1738

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Fixation des dépens dûs par Alexis Baillet, adjudicataire des droits de courtiers jaugeurs du comté d'Auxerre, au maire, aux échevins et aux...

Cote Feudiste 192 n° 7

Période 1738 - 1738

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Demande du corps de ville de réunir une assemblée générale des habitants afin d'intervenir conjointement avec la veuve Germain Legueux, Jose...

Cote Feudiste 192 n° 1

Période 1730 - 1731

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Exemplaire original de l'ordonnance de Pierre-Arnaud de La Briffe.

Cote Feudiste 177 n° 17

Période 1738 - 1738

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Copie manuscrite de l'ordonnance de Pierre-Arnaud de La Briffe, intendant en Bourgogne et Bresse, et exemplaire imprimé de la même ordonnanc...

Cote Feudiste 192 n° 6

Période 1738 - 1738

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Homologation de la conclusion du corps de ville du 30 décembre 1731 et convocation d'une assemblée générale des habitants d'Auxerre afin d'i...

Cote Feudiste 192 n° 2

Période 1733 - 1733

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Intervention des habitants d’Auxerre dans la procédure engagée devant l’intendant de Bourgogne par la veuve Germain Legueux, Joseph Bellet e...

Cote Feudiste 177 n° 17, 192 n° 1 à 192 n° 7

Période 1738 - 1738

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Formalités pour l’engagement de la procédure contre Alexis Baillet

Cote Feudiste 192 n° 1 à 192 n° 4

Période 1738 - 1738

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Intervention de la ville et des habitants dans l'instance en cours contre Alexis Baillet, adjudicataire des droits de courtiers jaugeurs : c...

Cote Feudiste 192 n° 3

Période 1733 - 1733

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

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