France. Élection de Tonnerre (Yonne, France) autorité de qualité

Formats RDF disponibles :

Contenus liés

Affiner votre recherche :

À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.

  • Documents d'archives 17

Dates

17 contenus liés

Élection de Tonnerre

Cote C 183 à 184, B supplément 247

Période 1480 - 1789

Fonds État général des fonds

Lieu de conservation Archives départementales de l'Yonne

  • Document d'archives

Condamnation de François Léger, de Germain Drinot et de ses fils, d'Edme Deserin, de François Robinet et de Jean Michau, courtiers en vins d...

Cote Feudiste 177 n° 7

Période 1660 - 1660

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Ratification par Claude Chrétien, maire d'Auxerre, et François Legendre, adjudicataire des fermes royales unies de l'élection de Tonnerre, d...

Cote Feudiste 182 n° 3

Période 1670 - 1671

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Démonstration par le maire, les échevins et les habitants d'Auxerre qu'ils sont exempts du droit de gros exigé par les sous-fermiers de l'él...

Cote Feudiste 182 n° 4

Période 1677 - 1677

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Consentement des fermiers des aides de l'élection de Tonnerre à l'application de la transaction de 1670 entre le fermier des aides de Tonner...

Cote Feudiste 182 n° 5

Période 1678 - 1678

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Condamnation, à la requête de François Nottin, fermier des aides de l'élection de Tonnerre, de Jacques Chapotin, avocat en parlement, d'Edme...

Cote Feudiste 177 n° 11

Période 1681 - 1681

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Accord entre les habitants d’Auxerre et les fermiers des aides de l’élection de Tonnerre pour l’exemption du droit de huitième et de vingtiè...

Cote Feudiste 182 n° 1 à 182 n° 5

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Procédure devant les élus de l’élection de Tonnerre

Cote Feudiste 180 n° 3 à 180 n° 5

Période 1620 - 1620

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Réception par les élus de l'élection de Tonnerre de l'affaire opposant Jean Le Comte et Philippe Guérin, fermiers généraux des aides de l'él...

Cote Feudiste 180 n° 3

Période 1619 - 1619

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Négociation d’un accord entre les habitants d’Auxerre et François Legendre, adjudicataire des fermes de l’élection de Tonnerre

Cote Feudiste 182 n° 1 à 182 n° 3

Période 1670 - 1671

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Suivez-nous sur le réseaux sociaux et abonnez-vous à notre lettre d’information