Billy, Jean de

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  • Documents d'archives 16

  • Archives d'Auxerre 16

  • Auxerre. Communauté d’habitants 16

Dates

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Exemplaire manuscrit.

Cote Feudiste 187 n° 4

Période 1705 - 1705

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Remboursement d’Étienne Liger, procureur du roi en l'hôtel de ville d'Auxerre, pour les frais engagés à l’occasion du procès contre le cardi...

Cote Feudiste 187 n° 7 à 187 n° 8

Période 1708 - 1708

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Procédure de cassation

Cote Feudiste 187 n° 9 à 187 n° 11

Période 1708 - 1708

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Procédure devant la Cour des Aides, puis en cassation devant le Conseil du roi, contre Emmanuel-Théodose de La Tour d’Auvergne, cardinal de ...

Cote Feudiste 187 n° 2 à 187 n° 11

Période 1708 - 1708

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Procédure devant la Cour des Aides

Cote Feudiste 187 n° 2 à 187 n° 6

Période 1708 - 1708

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Transmission au greffe de la Cour des Aides de l'information effectuée à la requête du maire et des échevins d'Auxerre contre le fermier des...

Cote Feudiste 187 n° 3

Période 1705 - 1705

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Condamnation de Nicolas Robelot et Jean Marcilly, vignerons d'Auxerre, maintien des habitants d'Auxerre dans leur droit de vendre les vins d...

Cote Feudiste 187 n° 4 à 187 n° 5

Période 1708 - 1708

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Exemplaire imprimé.

Cote Feudiste 187 n° 5

Période 1705 - 1705

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Demande de remboursement par Étienne Liger, procureur du roi en l'hôtel de ville d'Auxerre, en raison des frais avancés en qualité de député...

Cote Feudiste 187 n° 7

Période 1705 - 1705

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Demande d'établissement d'une imposition pour le remboursement des frais d'Étienne Liger, procureur du roi : requête d'Étienne Liger aux com...

Cote Feudiste 187 n° 8

Période 1706 - 1706

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

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