Merebeau, Claude

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Dates

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Copies d'un arrêt du Conseil et de lettres sur arrêt.

Cote Feudiste 38 n° 14

Période 1638 - 1638

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Confirmation, par le Conseil du roi, des lettres du 4 mai 1637 permettant au maire et aux échevins de pourvoir à vingt offices de courtiers ...

Cote Feudiste 38 n° 13 à 38 n° 14

Période 1638 - 1638

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Contentieux relatif aux privilèges des courtiers en vins de la ville et de l'élection d'Auxerre devant le Conseil du roi entre le maire, le ...

Cote Feudiste 38 n° 13 à 38 n° 15

Période 1638 - 1638

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Arrêt du Conseil et lettres sur arrêt.

Cote Feudiste 38 n° 13

Période 1638 - 1638

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

Exemption des marchands de vin des droits de tirage, reliage et charriages et confirmation des privilèges et des droits attribués aux office...

Cote Feudiste 38 n° 15

Période 1638 - 1638

Fonds Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

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